LA CONFERENCE EN LIGNE SUR LES DEGATS DU CONCERT DE L’ARTISTE MUSICIEN FALLY IPUPA A KINSHASA ; ANALYSE DES ETUDIANTS DE L’UPGI.

SUJET : « Quid de la responsabilité civile de l’artiste musicien FALLY IPUPA pour les pertes en vies humaines causées par son concert. »

En prenant parole en premier lieu, l’Etudiante FURUMEYA OFIDA du Master I s’est exprimé de la manière suivante : Selon l’article 258 du code civil livre 3 le chanteur congolais doit réparer le Préjudice causé par son concert, c’est le principe. L’exception en est que, lorsqu’il y a un acte compromissoire avec l’autorité compétente en ce moment, l’artiste est exonéré de sa responsabilité. Elle poursuit en disant que l’artiste doit dédommager les familles de victimes.

Suivi par l’Etudiant JEAN SOKOLA de la même promotion du Master I, qui réagit de la manière suivante à l’intervention de FURUMEYA OFIDA : Pas du tout chère estimée collègue, l’artiste peut ou ne pas être organisateurs. En principe, les organisateurs sont civilement responsable si et seulement si, les services appelés à mettre de l’ordre était jadis débordé aux assignations prises pour garantir l’ordre public. Au cas où la police n’a pas joué valablement son rôle, la responsabilité civile des organisateurs sera largement discutée en terme d’exception devant le juge.

Et surtout, il faut savoir quel est l’élément astrologie qui est à la base de ce désordre constaté ayant conduit à la perte des vies humaines ?

En prenant parole, L’étudiant SEFU SOCRATE l’initiateur de ladite Conférence cet exprimé de la manière suivante : Est-ce qu’il va-t-il un lien de causalité entre le dommage et la faute pour que l’article 258 du Code civile s’opère ? À mon humble avis je dirai non. L’artiste n’a aucune responsabilité civile par contre ce sont les responsables du stade qui n’ont pas respecté le nombre des participants à ce dit concert.

Revenant sur son collègue SOKOLA qui s’est opposé à son allocution, l’Etudiante FURUMEYA OFIDA a commencé par remercié son collègue en ces mots :  Merci mon estimé confrère SOKOLA pour votre contribution au débat, je souligne que, malgré la négligence des agents de l’ordre public, l’intéressé ici c’est l’artiste musicien qui est responsable et c’est à lui seul de s’attaquer aux responsables du stade pour la négligence.

Répliquant à l’intervention de l’Etudiant SEFU SOCRATE de la première LICENCE/LMD, l’Etudiant SOKOLA s’est exprimé une fois de plus de la manière suivante : Cher ami, la responsabilité civile dont nous faisons allusion ici n’est pas nécessairement celle qui est prescrit par l’article 258 au sens strict, qui jadis est une responsabilité directe (la personne, la faute, et le lien de causalité). Par contre, nous parlons plutôt de la responsabilité civile au sens large, conformément aux prescrits des articles 259, 260, et 261 de la loi susmentionnée. Raison pour laquelle, nous parlons de la personne civilement responsable.

Il poursuit son intervention cette fois en s’adressant à sa consœur de la promotion OFIDA de la manière suivante : chère Consœur Il faut noter qu’il y a une nette différence entre les prestataires (les artistes) et les organisateurs (sponsors, etc…). De la même façon, il faut distinguer la responsabilité du gestionnaire du stade et celui du service de sécurité (police) qui ont réussi mission de maintenir l’ordre public.

Cela permet de focaliser la réflexion approfondie pour déterminer la responsabilité des uns et des autres. Et surtout, il faut premièrement maîtriser la cause principale qui à provoquer le drame.

Prenant la parole en dernier lieu, l’étudiant JEAN-LEON MBUTU du Master I s’est exprimé de la manière suivante :  chers collègues, après vous avoir lu attentivement les uns et autres sous une attention soutenue nous sommes obligés d’intervenir afin d’éradiquer les opaques contenues dans les diverses innervations de mes prédécesseurs.

En prélude rappelons-nous que, un juriste n’est pas quelqu’un qui agît sous les émotions, ni quelqu’un qui peut donner son avis comme un prophète par de dogmes mais plutôt celui qui est pragmatique. Cela veut dire que l’avis d’un juriste digne de son nom, doit être subordonné aux connaissances préalable du tenant et les aboutissants d’un fait qui lui est soumis, afin d’aboutir à donner un avis idoine au fait envisagé.

Questions aux confrères juristes précédant intervenants, avant que vous avanciez vos moyens de droit sur cette question soumis à notre plante forme par notre collègue SEFU SOCRATE :

1)Aviez-vous pris bien soins de chercher à comprendre qui ont été les parties principales de cet événement ?

2)quelle a été la responsabilité de chacune de partie dans cet événement ?

3)  les décès supposés qu’on a répertoriés sont survenu dans quelle hypothèse et dans quel périmètre ? Est-ce, celle (celui) qui est sensé être sécurisé par les acteurs de l’événement ?… C’est à dire chercher à comprendre toutes les clauses du contrat entre FALLY IPUPA, les gestionnaires du STADE DE MARTYRS et d’autres acteurs qui ont été concernés par ledit drame ? Parce que FALLY IPUPA n’est pas le seul possible d’être poursuivi s’il faudra envisager sur les responsables des faits survenus aux Stade de Martyrs de la pentecôte de Kinshasa.

 En qualité de juriste en droit privée judiciaire, spécialiste en formation du droit privé nous sommes, consulter comme expert sur un fait social, à l’exemple de ce cas sous examen pour donner notre avis, je suppose que la suivante méthode est adéquate aux juristes afin d’aboutir à un avis rationnel et judicieux, parce que dans les responsabilités tant pénales que civiles on tient compte des liens et hypothèses où les incidents sont survenus.

Au regard de tous ce qui précédent, pour le moment personnellement étant un juriste Warrior (Appellation des admirateurs de l’artiste Musicien FALLY IPUPA à Kinshasa et partout au monde) je suis incapable de vous donner un avis juridique approprié où conséquences juridiques, pénales et civiles possible à être inculpés à chaque acteurs responsable des incidents survenus le 29 octobre 2022 au stade de Martyrs de la pentecôte de KINSHASA. Faute de toutes les données possibles afin d’éclairer ma religion.

Cependant, il y’a possibilité de revenir ultérieurement.

Commencé à 8h00 heure de Kinshasa, la conférence vient de prendre fin à 12h30 dans la plateforme virtuelle WHATSAPP de l’UPGI CONCOURS d’éloquence.

                                    Jean-Paul MALUMALU